Mentions légales

Éditeur du site

Les sites cecodev.fr et pairsform.cecodev.fr (ci-après « les Sites ») sont édités par :

SAS Anima Cecodev

  • Siège social : 16 rue de Saint Pétersbourg, 75008 Paris
  • SIRET : 804 368 025 00016 — RCS Paris 804 368 025
  • SAS au capital de 7 000 €
  • Code NAF : 8559A
  • N° TVA intracommunautaire : FR70804368025
  • Téléphone : 01 34 28 58 42
  • Email : contact@cecodev.fr

Directrice de la publication : Anne Hoffner, Dirigeante

Directeur adjoint : François-Xavier Hoffner

Organisme de formation enregistré sous le n° 11 75 52638 75 auprès de la Préfecture de la région Île-de-France (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État).

Certifié Qualiopi pour les actions de formation — certificat n° 24FOR01342.1 délivré le 06/08/2024 par Qualitia.

 

Hébergement

Site cecodev.fr

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — www.ovh.fr

Plateforme pairsform.cecodev.fr

Serveur privé virtuel (VPS) OVH SAS — mêmes coordonnées que ci-dessus. Les données sont hébergées sur des serveurs situés en Union européenne.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus publiés sur les Sites (textes, images, vidéos, logos, supports pédagogiques) est la propriété exclusive d’Anima Cecodev ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Anima Cecodev, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal.

Les informations publiées sur les Sites ont un caractère non contractuel. Anima Cecodev se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.

 

Paiements en ligne

Les paiements par carte bancaire effectués sur pairsform.cecodev.fr sont traités par Payplug (filiale du groupe BPCE), prestataire certifié PCI-DSS niveau 1. Les données de carte sont saisies directement sur les serveurs sécurisés de Payplug et ne transitent pas par les serveurs d’Anima Cecodev.

 

Responsabilité

Anima Cecodev s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par une mauvaise utilisation de ces informations.

Anima Cecodev ne garantit pas la disponibilité continue et ininterrompue des Sites, en particulier de la plateforme pairsform.cecodev.fr dont la disponibilité dépend notamment de fournisseurs tiers (hébergeur, opérateurs réseau). En cas d’interruption technique, les séances de formation sont reportées selon les modalités définies dans les conditions générales de vente, sauf impossibilité matérielle rendant la séance irréalisable.

Anima Cecodev décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès aux Sites ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les Sites peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Anima Cecodev n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu.

 

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur les Sites est régi par la Politique de confidentialité d’Anima Cecodev, accessible depuis chaque page des Sites.

Les Sites utilisent des cookies techniques nécessaires à leur fonctionnement. Des cookies de mesure d’audience peuvent être déposés avec votre consentement préalable. Vous pouvez gérer vos préférences depuis le bandeau cookies ou les paramètres de votre navigateur.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux du ressort du siège social d’Anima Cecodev sont compétents.

Contact : contact@cecodev.fr